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auteur présumé

См. также в других словарях:

  • auteur — [ otɶr ] n. m. • 1174 autor « celui qui est à l origine (de qqch.) »; v. 1160 auctur « écrivain »; lat. auctor « celui qui accroît, qui fonde » 1 ♦ Personne qui est la première cause (d une chose), qui est à l origine (d une chose). ⇒ cause,… …   Encyclopédie Universelle

  • être présumé — ● être présumé verbe passif Être considéré, supposé tel avant l établissement de faits certains : Tout homme est présumé innocent. Remplir effectivement telle fonction, sans pour autant qu il y ait certitude : Il est l auteur présumé de ce roman …   Encyclopédie Universelle

  • Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

  • Histoire Du Droit D'auteur — Cet article contient une histoire du droit d auteur. L émergence du droit d auteur est étroitement liée à deux éléments, d une part l amélioration des techniques de reproduction des écrits, et d autre part la constitution de la notion même d… …   Wikipédia en Français

  • Histoire du droit d'auteur — L’histoire du droit d auteur (et du copyright) doit son émergence à deux éléments étroitement liés, d une part, l amélioration des techniques de reproduction des écrits, et d autre part, la constitution de la notion même d auteur et de l unité… …   Wikipédia en Français

  • Jewish defense league — Ligue de défense juive Pour les articles homonymes, voir Ligue et LDJ. La Ligue de défense juive (LDJ) est un mouvement néosioniste d extrême droite activiste créé aux États Unis. La branche française est inspirée de la Jewish Defense League des… …   Wikipédia en Français

  • Ligue De Défense Juive — Pour les articles homonymes, voir Ligue et LDJ. La Ligue de défense juive (LDJ) est un mouvement néosioniste d extrême droite activiste créé aux États Unis. La branche française est inspirée de la Jewish Defense League des États Unis. Constituée… …   Wikipédia en Français

  • Ligue de Défense Juive — Pour les articles homonymes, voir Ligue et LDJ. La Ligue de défense juive (LDJ) est un mouvement néosioniste d extrême droite activiste créé aux États Unis. La branche française est inspirée de la Jewish Defense League des États Unis. Constituée… …   Wikipédia en Français

  • Ligue de Défense juive — Pour les articles homonymes, voir Ligue et LDJ. La Ligue de défense juive (LDJ) est un mouvement néosioniste d extrême droite activiste créé aux États Unis. La branche française est inspirée de la Jewish Defense League des États Unis. Constituée… …   Wikipédia en Français

  • Ligue de defense juive — Ligue de défense juive Pour les articles homonymes, voir Ligue et LDJ. La Ligue de défense juive (LDJ) est un mouvement néosioniste d extrême droite activiste créé aux États Unis. La branche française est inspirée de la Jewish Defense League des… …   Wikipédia en Français

  • Compétence universelle — La compétence universelle est, en droit, la compétence exercée par un État qui poursuit les auteurs de certains crimes, quel que soit le lieu où le crime a été commis, et sans égard à la nationalité des auteurs ou des victimes[1]. Ce genre de… …   Wikipédia en Français

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